Propriété Intellectuelle
C&S Auto Ecole est le propriétaire du contenu du site internet https://www.csautoecole.fr/dans son ensemble, comprenant certaines photos, textes, logos ainsi que leur mise en forme. Les marques, autres logos, autres vidéos, et autres images (sauf ceux à libre de droits) à des sociétés partenaires font exception.
En vertu de l’article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. »
Dès lors, toute reproduction, représentation, diffusion du contenu de ce site (graphisme, logos, photos…) sur tout type de support présent et non envisagé est interdite, sauf autorisation expresse de C&S Auto Ecole, et est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civiles et pénales de tout contrevenant.
La mise en place d’un lien hypertexte pointant vers l’adresse http://www.csautoecole.fr/ est autorisée mis à part pour tout site web contenant des informations à caractère pornographique, xénophobe, politique, religieux, ainsi que tout site contenant des caractères allant à l’encontre des bonnes mœurs et de l’ordre public.
CS AUTO ECOLE n’est en aucun cas responsable du contenu des sites sur lesquelles il apparait en hyperlien.
Financement
Le site internet https://www.csautoecole.fr/est entièrement financé par C&S Auto École. Aucune ressource provenant de la publicité n’est reçue par celui-ci.
Le site internet https://www.csautoecole.fr/ n’accepte pas et ne reçoit pas de fonds publicitaires.








